HORS LIMITES
Présentation de la marque HORS LIMITES
Déposée le 3 mars 1989 par Alain KERJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORS LIMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HORS LIMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS LIMITES est expirée depuis le 3 mars 1999.
Alain KERJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273105 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 26 octobre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°191278 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription le 22 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155289 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155288 - Publication au BOPI 1993-02-22