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Marques déposées par Alain JULIEN SAINT AMAND
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La Décirègle
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Décirègle
Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3558308
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
La Décirègle de Alain JULIEN SAINT AMAND

Présentation de la marque La Décirègle

Déposée le 25 février 2008 par Alain JULIEN SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Décirègle »

Le déposant est Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation domicilié(e) 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain JULIEN SAINT AMAND domicilié(e) 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Décirègle est expirée depuis le 25 février 2018.

Alain JULIEN SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : DECIMATH


Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation - 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France


Alain JULIEN SAINT AMAND - 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; Aménagement d'aires de jeux à savoir structures d'évolution, appareils de culture physique ;.