Marque expirée - Marque en non vigueur

DECIMATH
Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3548469
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
DECIMATH de Alain JULIEN SAINT AMAND

Présentation de la marque DECIMATH

Déposée le 11 janvier 2008 par Alain JULIEN SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIMATH »

Le déposant est Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation domicilié(e) 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain JULIEN SAINT AMAND domicilié(e) 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIMATH est expirée depuis le 11 janvier 2018.

Alain JULIEN SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes : La Décirègle


Alain JULIEN SAINT AMAND Agissant pour le compte de la société “ Décimath ” en cours de formation - 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France


Alain JULIEN SAINT AMAND - 24 B rue de Parmain,95690 NESLES LA VALLEE - 95690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 11 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°533741 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; recherches techniques.