Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-MOTION GROUP
M. alain jouvigné, cidex 955

Numéro de dépôt :
3986197
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
E-MOTION GROUP de alain jouvigné

Présentation de la marque E-MOTION GROUP

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur alain jouvigné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-MOTION GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur alain jouvigné domicilié(e) rue baudelaire - 71260 - fleurville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain jouvigné, cidex 955 domicilié(e) rue baudelaire - 71260 - fleurville - France.

La marque E-MOTION GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MOTION GROUP est expirée depuis le 27 février 2023.


M. alain jouvigné, cidex 955 - rue baudelaire - 71260 - fleurville - France


M. alain jouvigné, cidex 955 - rue baudelaire - 71260 - fleurville - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.