Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur alain jouvigné
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-MOTION GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur alain jouvigné domicilié(e) rue baudelaire - 71260 - fleurville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain jouvigné, cidex 955 domicilié(e) rue baudelaire - 71260 - fleurville - France.
La marque E-MOTION GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MOTION GROUP est expirée depuis le 27 février 2023.
M. alain jouvigné, cidex 955 - rue baudelaire - 71260 - fleurville - France
M. alain jouvigné, cidex 955 - rue baudelaire - 71260 - fleurville - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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