Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par monsieur Alain JOLY et monsieur Yves TIRMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L' OURS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Les déposants sont monsieur Alain JOLY domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France et monsieur Yves TIRMAN domicilié(e) 17 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque L' OURS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616996.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain JOLY - 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France
Monsieur Yves TIRMAN - 17 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Veilleuses électriques ; appareils d'éclairage sous forme d'appliques; bougies sans flamme; bougies sans flamme à LED; bouillottes; chauffe-biberons électriques; diffuseurs [éclairage]; dispositifs de recouvrement protecteurs de sécurité pour enfants pour becs de baignoires; humidificateurs à usage domestique; lampes de table; luminaires, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Plaids; housses pour coussin ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps; édredons [couvre-pieds de duvet] ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; taie d'oreillers ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; moustiquaires; rideaux en matières textiles ou plastiques ; serviettes de toilette [en matières textiles]; couvertures en laine polaire; couvertures pour bébés; draps de berceaux; gigoteuses [turbulettes]; housses de couette; linge de maison; protège-matelas [articles de literie]; serviettes de bain à capuche pour enfants; tours de lit d'enfant [linge de lit], tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux et jouets; tapis d’éveil; jouets à effet de surprise; jouets à mouvement mécanique ; jouets en bois ; jouets à pousser; jouets de berceau; jouets d'éveil pour bébés; jouets en peluche souples; jouets gicleurs d'eau; jouets gonflables pour le bain; jouets multi-activités pour bébés; jouets musicaux; jouets pour le sable; hochets; hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition; lits de poupées; luges à neige pour les loisirs; marionnettes; masques de déguisement; masques de carnaval; mobiles de berceau [jouets]; nécessaires pour faire des bulles de savon; personnages de jeu en plastique; piñatas; pistolets à eau; planches à roulettes; poupées; poupées souples; puzzles; quilles [jeu]; trottinettes [jouets]; tunnels de jeu [jouets]; véhicules [jouets]; véhicules miniatures radiocommandés; véhicules télécommandés [jouets] ; articles pour fêtes sous forme de petits jouets; avions [jouets]; baguettes magiques [jouets; de balles de jeu; bas de Noël [articles de décoration]; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; cartes à jouer; casse-tête [jeux]; cerfs-volants; chevaux à bascule [jouets]; cibles de jeux; fléchettes; consoles de jeu; décors de jeu pour figurines d'action; dés [jeux]; épées [jouets]; figurines [jouets]; jeux d'anneaux; jeux de dominos; jeux de société, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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