Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur Alain JOLY et monsieur Yves TIRMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUDOU L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Alain JOLY domicilié(e) 125 rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et monsieur Yves TIRMAN domicilié(e) 17 chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DOUDOU L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Alain JOLY - 125 rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
M. Yves TIRMAN - 17 chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases" ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages ;
Meubles ; meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; toises ;
Vêtements pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie ; pyjamas, peignoirs, bavoirs et bavettes non en papier, body [justaucorps], peignoirs de bain, gigoteuses, bonnets, chaussons, chaussettes, moufles, collants, combinaisons [vêtements], culottes pour bébés, écharpes, layettes, robes-chasubles, pantalons, anoraks, tee-shirts, maillots ;
Jeux, jouets, animaux en peluche, jeux d'anneaux, farces et attrapes ; balles de jeu, ballon de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulle de savon (jouets) ; masque de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manèges forains ; mobile (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggan (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; décor miniature de théâtre pour jouer avec des marionnettes.
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