Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REHABILIT
Numéro de dépôt :
1599017
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000
Présentation de la marque REHABILIT
Déposée le 25 juin 1990 par ALAIN JECHOUX Nationalité FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REHABILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REHABILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHABILIT est expirée depuis le 25 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49