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Marques déposées par Alain JEAN PAUL
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TC Truffe Condiment
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC Truffe Condiment
Alain JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
3750993
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/07/2020
TC Truffe Condiment de Alain JEAN PAUL

Présentation de la marque TC Truffe Condiment

Déposée le 2 juillet 2010 par Alain JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TC Truffe Condiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Alain JEAN PAUL domicilié(e) Lieu dit “ Le Bois ” - 47360 - FREGIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain JEAN PAUL domicilié(e) Lieu dit “ Le Bois ” - 47360 - FREGIMONT - France.

La marque TC Truffe Condiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC Truffe Condiment est expirée depuis le 2 juillet 2020.


Alain JEAN PAUL - Lieu dit “ Le Bois ” - 47360 - FREGIMONT - France


Alain JEAN PAUL - Lieu dit “ Le Bois ” - 47360 - FREGIMONT - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Fruits et légumes conserves, congeles, séches et cuits notament Truffes sauces (condiments) épices.

Huiles, vinaigres, graisses comestibles, graisses alimentaires beurre.

Champignons frais.