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Marques déposées par monsieur Alain JAVELLY
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MEAL CASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEAL CASE
Monsieur Alain JAVELLY

Numéro de dépôt :
1739217
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
20/11/2000

Présentation de la marque MEAL CASE

Déposée le 20 novembre 1990 par monsieur Alain JAVELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « MEAL CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain JAVELLY domicilié(e) 46 rue Botzaris, 75019 PARIS - France.

La marque MEAL CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEAL CASE est expirée depuis le 20 novembre 2000.

Alain JAVELLY a également déposé les autres marques suivantes : MEAL BOX , MEAL TIME , MEAL BURGER , SODISAL


Monsieur Alain JAVELLY - 46 rue Botzaris, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Plats cuisinés à emporter, repas complets, et plateaux repas complets, à emporter

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.