Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La MAZANE
Alain JAUME, EARL

Numéro de dépôt :
4049134
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
La MAZANE de Alain JAUME

Présentation de la marque La MAZANE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la société Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La MAZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Alain JAUME domicilié(e) Domane Grand Veneur, 1358 route de Chatauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 042 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain JAUME, M. Alain JAUME domicilié(e) Domane Grand Veneur, 1358 route de Chatauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque La MAZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La MAZANE est expirée depuis le 22 novembre 2023.


Alain JAUME, EARL - Domane Grand Veneur, 1358 route de Chatauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 390042653


Alain JAUME, M. Alain JAUME - Domane Grand Veneur, 1358 route de Chatauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.