Déposée le 23 décembre 1992 par Alain JACQUOT et Jacques VAILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART ET PROTRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Les déposants sont Alain JACQUOT, domicilié(e) 39, Avenue de VERDUN, 13400 AUBAGNE - France et Jacques VAILLANT, domicilié(e) 11, rue ROCCA, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VAILLANT TOP INTERNATIONAL CONSULTANTS - France.
La marque ART ET PROTRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain JACQUOT - 39, Avenue de VERDUN, 13400 AUBAGNE - France
Jacques VAILLANT - 11, rue ROCCA, 13008 MARSEILLE - France
Monsieur Jacques VAILLANT TOP INTERNATIONAL CONSULTANTS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Reproduction de photographies sous forme de tableaux peints à la main Reproduction de photographies et de portraits par tous moyens
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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