Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par monsieur Alain ILTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAMAVAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est monsieur Alain ILTIS domicilié(e) 12 Bd Gambetta - 10000 - Troyes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain ILTIS domicilié(e) 12 Bd Gambetta - 10000 - Troyes - France.
La marque DAMAVAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMAVAND est expirée depuis le 3 septembre 2024.
Alain ILTIS a également déposé les autres marques suivantes : Temporal IMG
M. Alain ILTIS - 12 Bd Gambetta - 10000 - Troyes - France
M. Alain ILTIS - 12 Bd Gambetta - 10000 - Troyes - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ;
Consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
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