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Marques déposées par monsieur Alain HEUZE
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ENSEMBLE DES HOSPITALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE DES HOSPITALIERS
Mr Alain HEUZE

Numéro de dépôt :
92443936
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque ENSEMBLE DES HOSPITALIERS

Déposée le 24 novembre 1992 par monsieur Alain HEUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Alain HEUZE domicilié(e) 10, Allée des Tennis, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HEUZE Alain - France.

La marque ENSEMBLE DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE DES HOSPITALIERS est expirée depuis le 24 novembre 2002.

Alain HEUZE a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE GROUPE DU PERSONNEL HOSPITALIER , A.G.H ASSURANCE GROUPE DES HOSPITALIERS , ASSURANCE ENSEMBLE DES HOSPITALIERS


Mr Alain HEUZE - 10, Allée des Tennis, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France


Mr HEUZE Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Assurances et Prévoyance Retraite Assistance, Protection Juridique Placement Financier

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.