Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PAVILLON CHAUMONTAIS
Numéro de dépôt :
1270697
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
16/02/1993
Présentation de la marque LES PAVILLON CHAUMONTAIS
Déposée le 16 février 1983 par monsieur Alain HERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LES PAVILLON CHAUMONTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PAVILLON CHAUMONTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVILLON CHAUMONTAIS est expirée depuis le 16 février 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41