Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE
ALAIN HANNIET (SARL)

Numéro de dépôt :
93463211
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque CHARLOTTE

Déposée le 6 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN HANNIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN HANNIET domicilié(e) 24 26 avenue Le Verrier, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 401 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN HANNIET - France.

La marque CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE est expirée depuis le 6 avril 2003.

ALAIN HANNIET a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DE NEIGE , AZAR , LES DOUX MATINS , WALK WORLD , CIEL D'AZUR , MONT GLACIER , GUIDE DE HAUTE-MONTAGNE 98


ALAIN HANNIET (SARL) - 24 26 avenue Le Verrier, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 351401666


ALAIN HANNIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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