Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUM PAFF
M. alain haharfi
M. daniel dumoulin

Numéro de dépôt :
4065327
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
POUM PAFF de alain haharfi

Présentation de la marque POUM PAFF

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par monsieur alain haharfi et monsieur daniel dumoulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POUM PAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur alain haharfi domicilié(e) 8 rue des potiers - 31000 - toulouse - France et monsieur daniel dumoulin domicilié(e) 268 avenue jean rieux - 31500 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain haharfi domicilié(e) 8 rue des potiers - 31000 - toulouse - France.

La marque POUM PAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUM PAFF est expirée depuis le 3 février 2024.


M. alain haharfi - 8 rue des potiers - 31000 - toulouse - France

M. daniel dumoulin - 268 avenue jean rieux - 31500 - toulouse - France


M. alain haharfi - 8 rue des potiers - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique.