Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL TIME !
Monsieur Alain H. Prenant Agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation F.M.R

Numéro de dépôt :
3117294
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011
COOL TIME ! de Alain H. Prenant

Présentation de la marque COOL TIME !

Déposée le 13 août 2001 par monsieur Alain H. Prenant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL TIME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est monsieur Alain H. Prenant domicilié(e) 5 rue Viennet, BP 4204, 34544 Béziers Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.M.R. SA - For Magic Reasons Monsieur Alain H.PRENANT - France.

La marque COOL TIME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL TIME ! est expirée depuis le 13 août 2011.


Monsieur Alain H. Prenant Agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation F.M.R - 5 rue Viennet, BP 4204, 34544 Béziers Cedex - France


F.M.R. SA - For Magic Reasons Monsieur Alain H.PRENANT - France


Inscription le 12 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°377274 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

. Serviettes en papier, ouate, cellulose et similaires, blanches, couleur ou imprimées. Nappes en papier, traité ou non, blanc, couleur ou imprimé. Sets de tables blancs, couleurs ou imprimés. Boites distributrices de serviettes papier, en carton, blanches, couleur ou imprimées. Assiettes en carton ou plastique, imprimées ou non, tous formats. Plateaux en plastique, imprimés ou non. Ustensiles en verre, porcelaine, faïence, plastique pour les arts de la table. Gobelets et verrerie en plastique et verre. Nappages et serviettes tous textiles naturels et synthétiques Bougies décorées.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).