Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terres de la Fée
M. Alain GUINOT

Numéro de dépôt :
4122403
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
Les Terres de la Fée de Alain GUINOT

Présentation de la marque Les Terres de la Fée

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par monsieur Alain GUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terres de la Fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Alain GUINOT domicilié(e) 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain GUINOT domicilié(e) 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France.

La marque Les Terres de la Fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terres de la Fée arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Alain GUINOT a également déposé les autres marques suivantes : Baron d'Estang , La Colline Saint-Clémy , Les Lys de l'Oratoire , AGVINS , Grands Chais Café , Rivoli Café , La Tour du Tableau


M. Alain GUINOT - 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France


M. Alain GUINOT - 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.