Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERME DE QUAIN
Numéro de dépôt :
1748205
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
LOUHANS
Date d'expiration :
10/02/1998
Présentation de la marque FERME DE QUAIN
Déposée le 10 février 1988 par ALAIN GUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « FERME DE QUAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERME DE QUAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE QUAIN est expirée depuis le 10 février 1998.
ALAIN GUILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13