Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Jardins de Bernadette
M. Alain Grandemange

Numéro de dépôt :
3944658
Date de dépôt :
09/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2022
Les Jardins de Bernadette de Alain Grandemange

Présentation de la marque Les Jardins de Bernadette

Déposée le 9 septembre 2012 par monsieur Alain Grandemange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Jardins de Bernadette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Alain Grandemange domicilié(e) Le Haut du Tôt, 1 Le Peupré - 88120 - SAPOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Grandemange domicilié(e) Le Haut du Tôt, 1 Le Peupré - 88120 - SAPOIS - France.

La marque Les Jardins de Bernadette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Bernadette est expirée depuis le 9 septembre 2022.


M. Alain Grandemange - Le Haut du Tôt, 1 Le Peupré - 88120 - SAPOIS - France


M. Alain Grandemange - Le Haut du Tôt, 1 Le Peupré - 88120 - SAPOIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.