Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur alain gomez
/
Course Moto bioéthanol
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Course Moto bioéthanol
M. alain gomez

Numéro de dépôt :
3912260
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Course Moto bioéthanol de alain gomez

Présentation de la marque Course Moto bioéthanol

Déposée le 11 avril 2012 par monsieur alain gomez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Course Moto bioéthanol »

Le déposant est monsieur alain gomez domicilié(e) 21 rue albert deman - 85430 - aubigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain gomez domicilié(e) 21 rue albert deman - 85430 - aubigny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 12 41


M. alain gomez - 21 rue albert deman - 85430 - aubigny - France


M. alain gomez - 21 rue albert deman - 85430 - aubigny - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678585 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Véhicules ; vélomoteurs ; evenements mecaniques ou sportifs pendant lesquels une ou plusieurs catégories sont reservées aux motos équipées pour rouler au bio-éthanol.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.