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Marques déposées par Alain GILLES
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SAPIN VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPIN VERT
Alain GILLES

Numéro de dépôt :
3521468
Date de dépôt :
28/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2017
SAPIN VERT de Alain GILLES

Présentation de la marque SAPIN VERT

Déposée le 28 août 2007 par Alain GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPIN VERT »

Le déposant est Alain GILLES domicilié(e) 73 GRANDE RUE,77150 FEROLLES ATTILLY - 77150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GILLES domicilié(e) 73 GRANDE RUE,77150 FEROLLES ATTILLY - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIN VERT est expirée depuis le 28 août 2017.


Alain GILLES - 73 GRANDE RUE,77150 FEROLLES ATTILLY - 77150 - France


Alain GILLES - 73 GRANDE RUE,77150 FEROLLES ATTILLY - 77150 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474766 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 16 juin 2008 - Concession de licence n°475604 - Publication au BOPI 2008-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.