Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANONYM SYSTEM
Alain GIBERT

Numéro de dépôt :
1606846
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000

Présentation de la marque ANONYM SYSTEM

Déposée le 31 juillet 1990 par Alain GIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANONYM SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain GIBERT, domicilié(e) 117 Bld St-Michel, 75005 PARIS - France.

La marque ANONYM SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANONYM SYSTEM est expirée depuis le 31 juillet 2000.

Alain GIBERT a également déposé les autres marques suivantes : SKIN TATOO , VOCOMASK , ENERGY BLOCK


Alain GIBERT - 117 Bld St-Michel, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Appareils ou instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (inspection) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs