Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE SAONE PATRIMOINE
ALAIN GERMAIN

Numéro de dépôt :
3504494
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
VAL DE SAONE PATRIMOINE de ALAIN GERMAIN

Présentation de la marque VAL DE SAONE PATRIMOINE

Déposée le 1 juin 2007 par ALAIN GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE SAONE PATRIMOINE »

Le déposant est ALAIN GERMAIN domicilié(e) 23 RUE DE TREVES PAQUES,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GERMAIN domicilié(e) 23 RUE DE TREVES PAQUES,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SAONE PATRIMOINE est expirée depuis le 1 juin 2017.


ALAIN GERMAIN - 23 RUE DE TREVES PAQUES,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France


ALAIN GERMAIN - 23 RUE DE TREVES PAQUES,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.