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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN GEOFFROY
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DOMAINE LE VERGER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LE VERGER
ALAIN GEOFFROY, SARL

Numéro de dépôt :
4340299
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
DOMAINE LE VERGER de ALAIN GEOFFROY

Présentation de la marque DOMAINE LE VERGER

Déposée le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN GEOFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN GEOFFROY domicilié(e) 4 rue de l'Equerre - 89800 - BEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 614 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALAIN GEOFFROY, Mme GEOFFROY Catherine domicilié(e) 4 rue de l'Equerre - 89800 - BEINE - France.

La marque DOMAINE LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE VERGER arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

ALAIN GEOFFROY a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALAIN GEOFFROY , La Marguerite , Paul CROCHOT , DOMAINE LE VERGER , TREMBLAY Maurice , Georges GEOFFROY , ALAIN GEOFFROY , DOMAINE DE LA CORNASSE , MAURICE TREMBLAY


ALAIN GEOFFROY, SARL - 4 rue de l'Equerre - 89800 - BEINE - France - SIREN 339614075


SARL ALAIN GEOFFROY, Mme GEOFFROY Catherine - 4 rue de l'Equerre - 89800 - BEINE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.