Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE VERGER
SARL Alain GEOFFROY

Numéro de dépôt :
3353374
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
31/03/2015
DOMAINE LE VERGER de Alain GEOFFROY

Présentation de la marque DOMAINE LE VERGER

Déposée le 31 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain GEOFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain GEOFFROY domicilié(e) 4 rue de l'équerre,89800 BEINES - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 614 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine GEOFFROY SARL Alain GEOFFROY domicilié(e) 4 rue de l'équerre,89800 BEINES - 89800 - France.

La marque DOMAINE LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE VERGER est expirée depuis le 31 mars 2015.

Alain GEOFFROY a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALAIN GEOFFROY , La Marguerite , Paul CROCHOT , TREMBLAY Maurice , Georges GEOFFROY , ALAIN GEOFFROY , DOMAINE DE LA CORNASSE , MAURICE TREMBLAY , LA REINE MARGUERITE


SARL Alain GEOFFROY - 4 rue de l'équerre,89800 BEINES - 89800 - France - SIREN 339614075


Madame Catherine GEOFFROY SARL Alain GEOFFROY - 4 rue de l'équerre,89800 BEINES - 89800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins de pays et vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.