Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALAIN GAYREL KY PROCCO
M. ALAIN GAYREL

Numéro de dépôt :
4268166
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
ALAIN GAYREL KY PROCCO de ALAIN GAYREL

Présentation de la marque ALAIN GAYREL KY PROCCO

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur ALAIN GAYREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALAIN GAYREL KY PROCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur ALAIN GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France.

La marque ALAIN GAYREL KY PROCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN GAYREL KY PROCCO arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


M. ALAIN GAYREL - 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL - 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 11 août 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°678367 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.