Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE BON CHOIX CBC
Monsieur Alain GAUTHIER

Numéro de dépôt :
1718499
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
08/06/1999

Présentation de la marque CARTE BON CHOIX CBC

Déposée le 8 juin 1989 par monsieur Alain GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CARTE BON CHOIX CBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain GAUTHIER domicilié(e) 32, Cours de Chazelles, 56100 LORIENT - France.

La marque CARTE BON CHOIX CBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BON CHOIX CBC est expirée depuis le 8 juin 1999.

Alain GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEFAC EUROFAC , LE GASTRONAUTE , CHATEAU PLATON Appellation Bordeaux Contrôlée , "LE TELEPHONE DU MERCREDI" , COURONNE AMBASSADEUR , REFLEXION , LE PREMIER PAS , LES EDITIONS Bretagne-AZUR , FORCE SET , LES PETITS POTINS


Monsieur Alain GAUTHIER - 32, Cours de Chazelles, 56100 LORIENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Carte réponse comportant un ENCART de propositions diverses sur un support commercial