Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYNET
Monsieur Alain GAUTHIER

Numéro de dépôt :
1580093
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
08/03/2000
BABYNET de Alain GAUTHIER

Présentation de la marque BABYNET

Déposée le 8 mars 1990 par monsieur Alain GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BABYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain GAUTHIER domicilié(e) 32 Cours de Chazelles, 56100 LORIENTMonsieur Raymond GRAGNIC,1, rue Jacques Ange Gabriel, 56850 CAUDAN - France.

La marque BABYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYNET est expirée depuis le 8 mars 2000.

Alain GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEFAC EUROFAC , LE GASTRONAUTE , CARTE BON CHOIX CBC , CHATEAU PLATON Appellation Bordeaux Contrôlée , "LE TELEPHONE DU MERCREDI" , COURONNE AMBASSADEUR , REFLEXION , LE PREMIER PAS , LES EDITIONS Bretagne-AZUR , FORCE SET


Monsieur Alain GAUTHIER - 32 Cours de Chazelles, 56100 LORIENTMonsieur Raymond GRAGNIC,1, rue Jacques Ange Gabriel, 56850 CAUDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Bavoirs en papier