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Marques déposées par monsieur Alain GATINEAU
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DEPOSIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOSIC
Monsieur Alain GATINEAU

Numéro de dépôt :
1553105
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999
DEPOSIC de Alain GATINEAU

Présentation de la marque DEPOSIC

Déposée le 29 septembre 1989 par monsieur Alain GATINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPOSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain GATINEAU domicilié(e) 21, rue Marceau, 92130 ISSY LES MOULINEAUXMonsieur Philippe LALITE,2, Allée de Bougainville, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOISMonsieur Alain THIERRY,5, rue Falande, 95720 BOUQUEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque DEPOSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOSIC est expirée depuis le 29 septembre 1999.

Alain GATINEAU a également déposé les autres marques suivantes : PROMUSIC , MUSIC FOR SALE


Monsieur Alain GATINEAU - 21, rue Marceau, 92130 ISSY LES MOULINEAUXMonsieur Philippe LALITE,2, Allée de Bougainville, 93320 LES PAVILLONS SOUS BOISMonsieur Alain THIERRY,5, rue Falande, 95720 BOUQUEVAL - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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