Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIZONA
Mr Alain GATINEAU - Mme Annick GATINEAU

Numéro de dépôt :
96611297
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque ARIZONA

Déposée le 15 février 1996 par monsieur Alain GATINEAU - Mme Annick GATINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARIZONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est monsieur Alain GATINEAU - Mme Annick GATINEAU domicilié(e) 21 rue du Faubourg de Nanteuil, 41400 MONTRICHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain GATINEAU Mme Annick GATINEAU - France.

La marque ARIZONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIZONA est expirée depuis le 15 février 2006.


Mr Alain GATINEAU - Mme Annick GATINEAU - 21 rue du Faubourg de Nanteuil, 41400 MONTRICHARD - France


Mr Alain GATINEAU Mme Annick GATINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365060 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 18 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283266 - Publication au BOPI 1999-08-18

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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