Marque expirée - Marque en non vigueur

A.P.D
alain garnier

Numéro de dépôt :
3633567
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
A.P.D de alain garnier

Présentation de la marque A.P.D

Déposée le 2 mars 2009 par alain garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.D »

Le déposant est alain garnier domicilié(e) 71 avenue de lavaur,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apd domicilié(e) 71 avenue de lavaur,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.D est expirée depuis le 2 mars 2019.

alain garnier a également déposé les autres marques suivantes : B.I.P.A.


alain garnier - 71 avenue de lavaur,31500 TOULOUSE - 31500 - France


apd - 71 avenue de lavaur,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.