Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

raid equestre
alain gardrat, Agissant pour le compte de la société “ editions crins noirs ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3664994
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
raid equestre de alain gardrat

Présentation de la marque raid equestre

Déposée le 17 juillet 2009 par alain gardrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « raid equestre »

Le déposant est alain gardrat, Agissant pour le compte de la société “ editions crins noirs ” en cours de formation domicilié(e) 11 route de la bichonnerie - 79370 - VERRINES SOUS CELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain gardrat domicilié(e) 11 route de la bichonnerie - 79370 - VERRINES SOUS CELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 16


alain gardrat, Agissant pour le compte de la société “ editions crins noirs ” en cours de formation - 11 route de la bichonnerie - 79370 - VERRINES SOUS CELLES - France


alain gardrat - 11 route de la bichonnerie - 79370 - VERRINES SOUS CELLES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540164 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Titre magazine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.