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Marques déposées par monsieur Alain GAGET
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DISCOVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVOL
Monsieur Alain GAGET, Les Places, CALES, 46200 SOUILLAC.

Numéro de dépôt :
1240956
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993

Présentation de la marque DISCOVOL

Déposée le 6 juin 1983 par monsieur Alain GAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain GAGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque DISCOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOVOL est expirée depuis le 6 juin 1993.

Alain GAGET a également déposé les autres marques suivantes : GAGJET


Monsieur Alain GAGET, Les Places, CALES, 46200 SOUILLAC. - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Produits chimiques pour la gravure ou le dépolissage du verre, substance chimique résistant à l'attaque desdits produits et éliminable par l'eau, dispositifs de protection contre le vol notamment de protection des véhicules, surfaces adhésives imprimées et imprimés en général.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.