Déposée le 13 octobre 2004 par monsieur Alain FRENOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHANA VANGUARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est monsieur Alain FRENOY domicilié(e) 17, rue de Lorraine,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALAIN FRENOY domicilié(e) 17 Rue de Lorraine,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque SHANA VANGUARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Alain FRENOY - 17, rue de Lorraine,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
MR ALAIN FRENOY - 17 Rue de Lorraine,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417938 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Enregistrement audio et/ou vidéo ; disques phonographiques ; disques compacts ; bandes, cassettes et cartouches audio ; bandes, disques et fils magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; films ; films fixes ; jeux vidéo, appareils de jeu reliés à un téléviseur et à un ordinateur ; lunettes, lunettes. Imprimés, livres, couvertures de livre, journaux, brochures, magazines (périodiques), périodiques, calendriers, images ; revues photographiques ; matériel publicitaire ; couvertures pour magazines ; articles de papeterie ; crayon ; plans, cartes, affiches, stylos, mouchoirs en papier, matériaux d'emballages et de conditionnement ; crayons à dessin ; instruments d'écriture ; autocollants, décalcomanies, fournitures pour artistes (autres que peintures et vernis), pinceaux ; agendas, instruments de dessin ; cartes de voeux ; matériel d'enseignement et de formation (hormis appareils) ; carnets d'adresses, catalogues, programmes, adhésifs ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier ; classeurs, reproductions graphiques, tous compris dans cette classe. Services d'organisation d'expositions, de manifestations et de campagnes promotionnelles à buts commerciaux et de publicité. Services de divertissement fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; services d'enregistrement audio et de spectacles vidéo ; concerts ; représentations musicales et vidéo ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; production d'enregistrements audio et/ou vidéo ; organisation, production et représentation de spectacles ; divertissement radiophonique et télévisé, montage de programmes radiophoniques et de télévision, productions de films ; prestations de studios d'enregistrement, de cinéma de vidéo et de télévision ; services d'enregistrement audio, cinématographiques, vidéo et télévisuel ; édition, édition de musique ; services de production de phonogrammes, de films et de vidéos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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