Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ALAIN FOURNIER
/
STOP DOULEURS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP DOULEURS
Madame ALAIN FOURNIER

Numéro de dépôt :
4576612
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STOP DOULEURS de ALAIN FOURNIER

Présentation de la marque STOP DOULEURS

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par madame ALAIN FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP DOULEURS »

Le déposant est madame ALAIN FOURNIER domicilié(e) 218 VILLAGE DU SOLEIL - 13450 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN FOURNIER domicilié(e) 218 VILLAGE DU SOLEIL - 13540 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10


Madame ALAIN FOURNIER - 218 VILLAGE DU SOLEIL - 13450 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur ALAIN FOURNIER - 218 VILLAGE DU SOLEIL - 13540 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 17 décembre 2020 - Rejet total n°805880 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux.