Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASIONARIA
Numéro de dépôt :
1375391
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
07/02/1996
Présentation de la marque PASIONARIA
Déposée le 7 février 1986 par monsieur Alain FOUGERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « PASIONARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASIONARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASIONARIA est expirée depuis le 7 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12