Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les ânes du Canigou
M. Alain Fontaine

Numéro de dépôt :
3891885
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
les ânes du Canigou de Alain Fontaine

Présentation de la marque les ânes du Canigou

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur Alain Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les ânes du Canigou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Alain Fontaine domicilié(e) mas Fontanes, 67 chemin de Reynès - 66400 - Oms - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Fontaine domicilié(e) mas Fontanes, 67 chemin de Reynès - 66400 - Oms - France.

La marque les ânes du Canigou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ânes du Canigou est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. Alain Fontaine - mas Fontanes, 67 chemin de Reynès - 66400 - Oms - France


M. Alain Fontaine - mas Fontanes, 67 chemin de Reynès - 66400 - Oms - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Animaux vivants.