Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILLENTETE
Numéro de dépôt :
1459270
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1998
Présentation de la marque BILLENTETE
Déposée le 7 avril 1988 par monsieur Alain FEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLENTETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BILLENTETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLENTETE est expirée depuis le 7 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37