Progrès solidaire
Présentation de la marque Progrès solidaire
Déposée par voie électronique le 13 mars 2011 par Alain FERCOQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Progrès solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Progrès solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Progrès solidaire est expirée depuis le 13 mars 2021.
Alain FERCOQ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26