Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonbons & Caramels
Monsieur Alain FELLOUS

Numéro de dépôt :
99800284
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Bonbons & Caramels

Déposée le 30 juin 1999 par monsieur Alain FELLOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Bonbons & Caramels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est monsieur Alain FELLOUS domicilié(e) 10 rue Mesnil, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque Bonbons & Caramels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonbons & Caramels est expirée depuis le 30 juin 2009.

Alain FELLOUS a également déposé les autres marques suivantes : START@CCESS


Monsieur Alain FELLOUS - 10 rue Mesnil, 75116 PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Meubles pour enfants, à savoir, armoires, commodes, lits, berceaux, coffres à jouets, parcs, tables, tables à langer, chaises, chaises hautes, fauteuils, trotteurs, mobiles ; cadres ; miroirs. Linges pour enfants, à savoir, serviette de toilette ; gants de toilette ; draps ; housse d'oreillers ; housses de couettes ; housses de coussins ; couvertures pour le lit ; couvertures pour le berceau ; tours de lit ; serviettes de table. Vêtements pour enfants à savoir, costumes de bain, peignoirs de bain, bavoirs, chaussettes, collants, écharpes, foulards, gants, layettes, sous-vêtements, culottes, body, pyjamas, chemises, tee-shirts, gilets, pull-overs, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chapeaux ; bonnets ; casquettes ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; ceintures.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.