Marque expirée - Marque en non vigueur

Batisolar
Alain FAUVET

Numéro de dépôt :
3555946
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2018
Batisolar de Alain FAUVET

Présentation de la marque Batisolar

Déposée le 14 février 2008 par Alain FAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Batisolar »

Le déposant est Alain FAUVET domicilié(e) Villa no 14, 17 rue de Bordelongue,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain FAUVET domicilié(e) Villa no 14, 17 rue de Bordelongue,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batisolar est expirée depuis le 14 février 2018.


Alain FAUVET - Villa no 14, 17 rue de Bordelongue,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Alain FAUVET - Villa no 14, 17 rue de Bordelongue,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480869 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; Machines pour l'aide à la conception, pour l'assemblage ou pour la pose de panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ;

Panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils pour panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; installation ou pose de panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Recherche et développement de systèmes photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non ; étude de projets techniques d'installation de panneaux ou modules photovoltaïques occultants ou non occultants, vitrés ou non.