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Marques déposées par ALAIN FABRE
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Le Caveau des Caveaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Caveau des Caveaux
ALAIN FABRE

Numéro de dépôt :
3730621
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2020
Le Caveau des Caveaux de ALAIN FABRE

Présentation de la marque Le Caveau des Caveaux

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par ALAIN FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Caveau des Caveaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est ALAIN FABRE domicilié(e) 3 za puech camp - 34270 - Lauret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN FABRE domicilié(e) 3 za puech camp - 34270 - Lauret - France.

La marque Le Caveau des Caveaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Caveau des Caveaux est expirée depuis le 16 avril 2020.


ALAIN FABRE - 3 za puech camp - 34270 - Lauret - France


ALAIN FABRE - 3 za puech camp - 34270 - Lauret - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.