Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SON D' CLOCHE
Monsieur ALAIN ETOUNDI

Numéro de dépôt :
4577683
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SON D\' CLOCHE de ALAIN ETOUNDI

Présentation de la marque SON D' CLOCHE

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par monsieur ALAIN ETOUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SON D' CLOCHE »

Le déposant est monsieur ALAIN ETOUNDI domicilié(e) 62 avenue du general Grundler - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN ETOUNDI domicilié(e) 62 avenue du général Grundler - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 41

ALAIN ETOUNDI a également déposé les autres marques suivantes : Q. I. PRODUCTIONS


Monsieur ALAIN ETOUNDI - 62 avenue du general Grundler - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Monsieur ALAIN ETOUNDI - 62 avenue du général Grundler - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet total n°790200 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.