Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Champagne EPC
Alain Edouard

Numéro de dépôt :
4532764
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Champagne EPC de Alain Edouard

Présentation de la marque Champagne EPC

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par Alain Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champagne EPC »

Le déposant est Alain Edouard domicilié(e) 18 Deuxième avenue - 60260 - Lamorlaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Jullien domicilié(e) 39 rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Alain Edouard a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN EDOUARD , EPC , E Pluribus Champagnum


Alain Edouard - 18 Deuxième avenue - 60260 - Lamorlaye - France


Madame Camille Jullien - 39 rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774375 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.