Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALAIN EDOUARD
Alain Edouard, SAS

Numéro de dépôt :
4324017
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
ALAIN EDOUARD de Alain Edouard

Présentation de la marque ALAIN EDOUARD

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alain Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALAIN EDOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alain Edouard domicilié(e) 18 deuxième avenue - 60260 - Lamorlaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Roy domicilié(e) 18 deuxième avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

La marque ALAIN EDOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN EDOUARD arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

Alain Edouard a également déposé les autres marques suivantes : EPC , E Pluribus Champagnum , Champagne EPC


Alain Edouard, SAS - 18 deuxième avenue - 60260 - Lamorlaye - France


M. Alain Roy - 18 deuxième avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.