Déposée le 20 octobre 2016 par monsieur Alain DUMUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Green SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est monsieur Alain DUMUR domicilié(e) 24 Avenue Jules Vedrines - 44300 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMUR Alain domicilié(e) 24 AVENUE Jules Vedrines - 44300 - NANTES - France.
La marque Green SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Alain DUMUR - 24 Avenue Jules Vedrines - 44300 - NANTES - France
M. DUMUR Alain - 24 AVENUE Jules Vedrines - 44300 - NANTES - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 10 août 2017 - Rejet partiel n°706149 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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