Alain Dumouchel agissant au nom et pour le compte de l'association Gauche libérale en création
Numéro de dépôt :
3256068
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
Présentation de la marque Gauche libérale
Déposée le 10 novembre 2003 par Alain Dumouchel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gauche libérale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est Alain Dumouchel agissant au nom et pour le compte de l'association Gauche libérale en création domicilié(e) c/o axis & agix, 35-37 rue des Abondances,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Dumouchel domicilié(e) c/o axis & agix, 35-37 rue des Abondances,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
La marque Gauche libérale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gauche libérale est expirée depuis le 10 novembre 2013.
Alain Dumouchel agissant au nom et pour le compte de l'association Gauche libérale en création - c/o axis & agix, 35-37 rue des Abondances,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France
Alain Dumouchel - c/o axis & agix, 35-37 rue des Abondances,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Services d'abonnement à des journaux et revues. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et politiques. Informations en matière d'éducation politique. Services de loisirs. Publications de livres. Prêt de livres. Production de films vidéo. Location de films et d'enregistrement sonores. Montage de films vidéo. Services de photographie. Organisations de concours éducatifs ou divertissants. Organisation et conduite de manifestations, colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels éducatifs ou politique. Réservation de places de spectacles, manifestations ou congrès. Services de jeux proposés en ligne sur l'Internet. Publication électronique de livres, articles ou périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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