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Marques déposées par Alain DUMONT
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- JARDINETTE -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- JARDINETTE -
Alain DUMONT

Numéro de dépôt :
1450380
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1998

Présentation de la marque - JARDINETTE -

Déposée le 17 février 1988 par Alain DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - JARDINETTE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain DUMONT, domicilié(e) 25, rue Hoche, 92240 MALAKOFF. - France.

La marque - JARDINETTE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - JARDINETTE - est expirée depuis le 17 février 1998.

Alain DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : OUTIL STYLE


Alain DUMONT - 25, rue Hoche, 92240 MALAKOFF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription - Transmission de propriété n°39381 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°38747 - Publication au BOPI

Malles et valises en particulier mallettes, pouvant contenir de par sa conception tous produits et articles de jardin.