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Marques déposées par ALAIN DULAC
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MAISON ACTIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON ACTIVE
ALAIN DULAC

Numéro de dépôt :
3533168
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
MAISON ACTIVE de ALAIN DULAC

Présentation de la marque MAISON ACTIVE

Déposée le 22 octobre 2007 par ALAIN DULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ACTIVE »

Le déposant est ALAIN DULAC domicilié(e) 0 LIEU DIT EN VIENNE,69550 CUBLIZE - 69550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DULAC domicilié(e) 0 LIEU DIT EN VIENNE,69550 CUBLIZE - 69550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ACTIVE est expirée depuis le 22 octobre 2017.


ALAIN DULAC - 0 LIEU DIT EN VIENNE,69550 CUBLIZE - 69550 - France


ALAIN DULAC - 0 LIEU DIT EN VIENNE,69550 CUBLIZE - 69550 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°486975 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Construction de routes, de ponts.